Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTSON
Numéro de dépôt :
1190678
Date de dépôt :
23/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ARTSON
Déposée le 23 décembre 1981 par monsieur Claude CARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARTSON est expirée depuis le 23 décembre 1991.
Claude CARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20